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/// J'ai changé de moteur
 

 

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SCAN
Section navigation
Malvilliers
Champs-Corbet 1
CH-2043 Boudevilliers

scan.navigation@ne.ch
 
Heures d'ouverture et lo-calisation de notre service

 

 
Ce changement doit être mentionné, par nos soins, dans le permis de navigation dans un délai de 14 jours. Veuillez procéder de la manière suivante :
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1.- Demander à votre assureur d'établir une nouvelle attestation d'assurance électronique (AAe)
2.- .- Nous envoyer le permis de navigation original par la poste en joignant :
      • La fiche d'entretien du système antipollution
Adresse d'expédition : SCAN, Section navigation, Malvilliers,
Champs-Corbet 1, CH-2043 Boudevilliers
 
Particularités :
  • Pour un moteur neuf ou "moteur d'occasion importé" :

Joindre à votre permis un certificat d'homologation concernant les gaz d'échappement (délivré par l'Association suisse des importateurs de moteurs marins)​

  • Pour un moteur occasion immatriculé en Suisse :

Joindre à votre permis une copie du permis de navigation du bateau sur lequel le moteur était installé préalablement​

  • Pour un moteur avec une puissance supérieure à 40 kW :

Joindre à votre permis un procès verbal de mesure des émissions sonores pour l'ensemble bateau et moteur (une mesure de bruit sera effectuée par nos soins si le procès verbal manque).

Adresse d'expédition : SCAN, Section navigation, Malvilliers,
Champs-Corbet 1, CH-2043 Boudevilliers
 
  
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