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/// Mon véhicule est-il soumis au contrôle antipollution ?
 
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SCAN
Section admin. véhicules
Secrétariat technique
Malvilliers
Champs-Corbet 1
CH-2043 Boudevilliers

scan.st@ne.ch
 
Heures d'ouverture et lo-calisation de notre service
 
Alias : www.scan-ne.ch/obd
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​1.- LES VÉHICULES CI-APRÈS, NE SONT PAS SOUMIS
AU CONTRÔLE ANTIPOLLUTION :

·        les voitures automobiles légères pourvues d’un moteur à essence ou à gaz, ayant un poids total maximal de 3500 kg (champ 33 du permis) et dont le code d’émission est l’un des suivants (champ 72 du permis) : 

B03

B04

B5a, B5b

B6a, B6b, B6c

A04

A05

A07

·       les voitures automobiles légères pourvues d’un moteur diesel, ayant un poids total maximal de 3500 kg (champ 33 du permis) et dont le code d’émission est l’un des suivants (champ 72 du permis) :

B04 

B5a, B5b 

B6a, B6b, B6c 

A04

A05

A07

·       les voitures automobiles lourdes d’un poids total supérieur à 3500 kg (champ 33 du permis), mises en circulation après le 30 septembre 2006 (champ 36 du permis) et dont le code d’émission est l’un des suivants (champ 72 du permis) :

E04

E05

E06

A13, A14, A15, A16, A17, A18, A19

A26

·        les voitures automobiles immatriculées pour la première fois avant le 1er janvier 1976.

·       les voitures automobiles équipées d’un moteur à essence dont le genre de construction ne permet pas d’atteindre la vitesse de 50 km/h ainsi que les voitures automobiles lourdes, d’un poids total supérieur à 3500 kg (champ 33 du permis), équipées d’un moteur à essence.

·       les véhicules de détenteurs bénéficiant de privilèges ou d’immunités diplomatiques ou consulaires

·       les chariots de travail agricoles

Information de l'Office fédéral des routes (OFROU) concernant la suppression du contrôle antipollution pour certains véhicules >>>

​2.- LES AUTRES VÉHICULES, QUI NE BÉNÉFICIENT
PAS DE LA DÉROGATION CI-DESSUS, SONT SOUMIS AU
CONTRÔLE ANTIPOLLUTION DANS LES DÉLAIS SUIVANTS :

·       les voitures automobiles légères, ayant un poids total maximal de 3500 kg (champ 33 du permis), équipées d’un moteur à essence ou gaz et dont le genre de construction permet des vitesses de 50 km/h et plus: 

-         sans catalyseur: tous les 12 mois 

-         avec catalyseur: tous les 24 mois;

·       les voitures automobiles équipées d’un moteur diesel et dont le genre de construction permet des vitesses supérieures à 30 km/h: tous les 24 mois; 

·       les voitures automobiles équipées d’un moteur diesel et dont le genre de construction permet des vitesses de 30 km/h et moins: tous les 48 mois.

 
​3.- CHAMPS DU PERMIS DE CIRCULATION CONCERNÉS :