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/// Je veux modifier mon véhicule (jantes, crochet, etc...)
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SCAN
Section admin. véhicules
Secrétariat technique
Malvilliers
Champs-Corbet 1
CH-2043 Boudevilliers

scan.st@ne.ch
 
Heures d'ouverture et lo-calisation de notre service
Le détenteur ou détentrice est tenu de notifier à l'autorité d'immatriculation les transformations apportées aux véhicules. Avant de pouvoir utiliser à nouveau un véhicule transformé, le détenteur doit le soumettre à un contrôle subséquent. Sont notamment visés :
 
  • les changements touchant la classification du véhicule ;  
  • les modifications des dimensions, de l'empattement, de la voie, du poids ;  
  • les interventions qui modifient les émissions de gaz d'échappement ou le niveau sonore. En l'occurrence, il faut apporter la preuve que les prescriptions sur les émissions de gaz d'échappement et le niveau sonore en vigueur lors de la première mise en circulation du véhicule sont observées ;  
  • les dispositifs d'échappement non réceptionnés pour le type de véhicule considéré ;  
  • les modifications apportées à la transmission (réduction de boîte de vitesse, réduction d'essieu) ;   
  • roues non réceptionnées pour le type de véhicule considéré ;  
  • modifications des dispositifs de direction, des systèmes de freinage ;  
  • montage d'un dispositif d'attelage ;  
  • la mise hors service de dispositifs de retenue ou de parties de ceux-ci (p. ex. les airbags, les tendeurs de ceintures), pour autant que le constructeur ne l’ait pas prévue, que le conducteur ne puisse y procéder lui-même et que la mise hors service soit indiquée;
  • le fait de ne pas réparer des dispositifs de retenue ou des parties de ceux-ci (p. ex. les airbags, les tendeurs de ceintures);
  • toute autre transformation importante (p. ex. changement de couleur ou de nombre de places).
 
Le détenteur est tenu de notifier à l'autorité d'immatriculation les autres faits nouveaux qui doivent faire l'objet d'une inscription dans le permis de circulation. Les véhicules adaptés à l'infirmité d'un conducteur handicapé doivent faire l'objet d'un nouveau contrôle.