Coronavirus

Dernière mise à jour: 26.05.2020, 11h00

Vous trouverez sur cette page les mesures appliquées au SCAN pour lutter contre la propagation de la Covid-19.

Base

Merci à tous de respecter les instructions de l'OFSP

Merci de ne pas vous rendre au SCAN si vous êtes une personne vulnérable, si vous ressentez des symptômes de la COVID-19 ou si vous avez été en contact il y a moins de 10 jours avec un cas avéré ou une personne présentant un de ces symptômes.
Les rendez-vous annulés pour ces motifs ne sont pas facturés.

Prestations administratives

Dès le 11 mai, il est à nouveau possible de réaliser une prestation aux guichets de Malvilliers, mais uniquement sur rendez-vous.
Prendre un rendez-vous : scan-ne.ch/rdvguichet.

Votre déplacement au SCAN est-il vraiment nécessaire ? La plupart des prestations peuvent être réalisées en ligne (via le Guichet unique) ou par courrier postal. Plus d'informations sur scan-ne.ch.

Mesures de protection:
Accès uniquement avec un rendez-vous. Solution désinfectante pour les mains à disposition. Paroi de protection au guichet. Salle d'attente aménagée pour garantir la distance sociale. Paiements si possible par carte, sans contact, ou TWINT.

Examens pratiques

Dès le 11 mai, les examens pratiques ont repris.
Prendre un rendez-vous: scan-ne.ch/rdvpratique.

Mesures de protection:
Contrôle de la température corporelle du candidat. Port du masque pour l'élève-conducteur et l'expert pendant la session d'examen (les masques sont fournis par le SCAN). Solution désinfectante pour les mains à disposition. Désinfection du véhicule avant l'examen par le candidat ou son moniteur. Nouvelle vaste salle d'attente extérieure pour les moniteurs. Oreillette jetable pour les examens pratiques motos fournie par le SCAN.

Examens théoriques

Dès le 11 mai, ils sont à nouveau possibles, par petits groupes et sur rendez-vous.
Prendre un rendez-vous : scan-ne.ch/rdvtheorie.

Pour cette reprise, les horaires sont fortement élargis, il est possible de venir tous les jours ouvrables. L'organisation traditionnelle en libre service les mercredis et jeudis est supprimée.

La navette gratuite est également supprimée.

Mesures de protection:
Accès uniquement avec un rendez-vous. Solution désinfectante pour les mains à disposition. Salle de théorie aménagée pour garantir la distance sociale.

Expertises, contrôles techniques

Tous les rendez-vous d'expertises périodiques (véhicules, motocycles et bateaux) planifiés dès le 27 avril sont maintenus. Merci de respecter l'information ci-dessous. Vous pouvez bien entendu envoyer une connaissance ou votre garagiste pour présenter votre véhicule.

Les contrôles subséquents des véhicules sur lesquels des défauts ont été constatés lors de l'expertise doivent être recontrôlés dans le délai donné sur le rapport d'expertise.

Mesures de protection:
Maintien de la distance sociale avec l'expert. Nouvelle vaste salle d'attente extérieure. Port de gants neufs à chaque contrôle par les experts. Solution désinfectante pour les mains et lingettes à disposition.

Contrôle médicaux subséquents

Dès le 11 mai, les convocations à l'examen médical ont repris.
Toutes les convocations envoyées depuis le début de l'année restent valables. Le délai pour effectuer le contrôle auprès d'un médecin agréé est prolongé au 17 juillet 2020.

Si d'entente avec le médecin, le respect du nouveau délai ne peut être respecté, ou n'est pas souhaitable, les conducteurs doivent déposer temporairement leur permis de conduire en vue d'effectuer par la suite un contrôle médical en bonne et due forme.

Permis d'élève-conducteur qui arrivent à échéance

Merci de consulter la page "Permis d'élève échu".

Permis à l'essai qui arrivent à échéance

Les permis à l'essai échus après le 8 mars 2020 sont autorisés à circuler sur le territoire suisse.

Taxe navigation

Pour l'annulation d'un permis de navigation (carte grise bateau), vous avez la possibilité de l'envoyer par poste, la date du timbre postal faisant foi. Le bateau doit être mis hors de l'eau.

Si l’annulation de permis se fait avant le 30 avril 2020, l’impôt annuel est annulé ou remboursé.

Lors d'une reprise du permis jusqu'au 30 août, l'entier de l'impôt annuel est dû. Pour une reprise dès le 1er septembre, la taxe est réduite de moitié.

Sur demande, les bateaux utilisés principalement pour les cours de bateau-école bénéficient d'une réduction de taxe de 30 % en 2020.

Mesures spéciales pour les entreprises

Pour simplifier la vie des entreprises, le SCAN a également pris les décisions suivantes:

  • Les autorisations de transports pour la nuit ou le dimanche pour les véhicules lourds sont facilitées et gratuites.
  • Les reprises de plaques sont gratuites.
  • Les délais de paiement peuvent être prolongés sur demande.
  • Accueil sur rendez-vous pour des situations particulières.

 

Ecoles de conduite

Dès le 11 mai, la formation pratique à la conduite de toutes les catégories, par des moniteurs de conduite, est à nouveau autorisée. C'est également le cas pour les cours de théorie de la circulation ainsi que l'instruction pratique de base moto.

Certificat de capacité pour le transport des marchandises ou des personnes

Les titulaires d’un certificat de capacité ou d’une attestation de formation, dont le document est arrivé à échéance après le 8 mars 2020 peuvent continuer de transporter des marchandises et des personnes sur le territoire suisse.

Transport de marchandises

Pour le transport de marchandises relevant de l'approvisionnement de base, certaines facilitations peuvent être accordées concernant le poids total, la circulation le dimanche et la nuit et la durée de conduite et de repos des chauffeurs professionnels. Merci de prendre connaissance des décisions de l'OFROU

Transport de marchandises dangereuses

Les certificats de formation pour les conducteurs de véhicules transportant des marchandises dangereuses dont la validité prend fin entre le 1er mars 2020 et le 1er novembre 2020 restent valables jusqu'au 30 novembre 2020.

Tous les contrôles périodiques ou intermédiaires des citernes dont la validité prend fin entre le 1er mars 2020 et le 1er août 2020 restent valables jusqu'au 30 août 2020.

Tous les certificats d'agréments pour les véhicules dont la validité prend fin entre le 1er mars 2020 et le 1er août 2020 restent valables jusqu'au 30 août 2020.

Plus de détails: OFROU, Accord Multilatéral M324, Accord Multilatéral M325.

 

Et surtout...

Prenez soin de vous et de vos proches.

La situation évolue très vite. Toutes les informations sur la disponibilité des prestations du SCAN seront toujours à jour sur cette page.